L’esport est-il sage comme une image ?

Les jeux vidéo sont fortement ancrés dans le cadre de la communication et du design. Les jeux en eux-mêmes sont une création de l’esprit, provenant d’un travail personnel mais plus généralement d’une entreprise.

La propriété des jeux vidéo créés  ne pose pas de difficulté. L’éditeur aura tôt fait de mentionner son nom et la commercialisation ne pourra exister qu’avec son accord.

Néanmoins dans le monde de l’esport, de nombreux créateurs « satellites » se sont créés.

Quand est-il de leur droit d’auteur ?

Nous n’évoquerons ici que la partie de la propriété intellectuelle la plus basique, celle qui ne nécessite aucune démarche personnelle de son créateur. La propriété industrielle ou les brevets nécessitent un enregistrement de la part de leur propriétaire.

Le droit d’auteur se crée indépendamment de la volonté de son auteur. C’est-à-dire que la création de l’œuvre suffit à ce que le droit là protège de toute atteinte :

Article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle :

L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Le domaine d’application est très large, souvent méconnu. L’élément clé permettant que la création soit une œuvre est son  » originalité « , on ne peut créer ce qui est commun et déjà utiliser par tous.

Dans le monde de l’esport qui peut en bénéficier ?

Tout d’abord les nombreux photographes qui parcourent les conventions esport sont créateurs d’œuvres à travers leurs photographies. Cela leur permettant de décider de leurs diffusions, de leurs utilisations et de leurs destinations.

Les cosplays sont particuliers. La création du costume est une œuvre, comme les photographies qui en sont prises. Toutefois l’origine de l’image du costume est également une œuvre, il s’agit du jeu duquel le cosplay s’inspire. Dès lors le cosplay est en soit une atteinte au droit d’auteur qui en même temps est créateur d’une œuvre qui peut être protégée.

Les sites internet s’ils sont suffisamment originaux sont des œuvres protégées par le droit d’auteur. Attention la personne qui crée le site internet reste dont propriétaire du site, vous ne faites que lui « louer ». Pour devenir réellement propriétaire il convient de respecter le formalisme relatif à la cession du droit d’auteur.

La musique des jeux vidéo est la propriété de son créateur qui va en général vendre son droit à la SACEM. Cet organisme possède de nombreux droit d’auteur provenant d’œuvre musical et poursuit en justice ceux qui utilisent les musiques pour des événements sans son autorisation.

Il ne faut pas confondre droit d’auteur et droit à l’image (cela fera l’objet d’un prochain article). Le droit à l’image est inhérent à la personne (physique ou morale) et ne nécessite pas la création d’une œuvre. C’est pour cela que Edgard Davids à récemment fait condamner RIOT pour avoir utiliser son image pour la création d’un skin de Lucian.

 

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